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Clairdeau
Laboratoire et ARS · 2027

Analyses de laboratoire et contrôle de l'ARS : qui fait quoi pour votre piscine en 2027

Trois acteurs se partagent la surveillance de l'eau d'une piscine collective : vous, un laboratoire accrédité que vous choisissez, et l'agence régionale de santé. Cette page dit qui fait quoi, avec l'article de chaque règle. Le texte officiel fait foi.

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Qui fait quoi

Vous, sur place

Ce qui n'est pas réservé au laboratoire, vous le mesurez vous-même, par des méthodes adaptées.

Selon le bassin : acide isocyanurique, brome total, chlore total, chlore combiné, chlore libre, chlore disponible, chlore libre actif, ozone, pH, température, teneur en chlore des pédiluves, transparence.

Source

« Les autres paramètres sont mesurés à la diligence de la personne responsable de la piscine par des méthodes adaptées. »

Article 2 III, arrêté du 23 juin 2026

Le laboratoire accrédité

Il prélève et analyse les paramètres que le texte lui réserve. Il est mandaté par la personne responsable de la piscine.

Source

« doivent être réalisés par un laboratoire accrédité, mandaté par la personne responsable de la piscine, pour la mesure du paramètre considéré »

Article 2 III, arrêté du 23 juin 2026

Ces prélèvements d'échantillons d'eau sont réalisés pendant la période d'ouverture au public de la piscine. Dès leur prélèvement, les échantillons doivent être placés en enceinte réfrigérée, à une température comprise entre 2 et 8 °C.

Source

Les frais correspondants aux prélèvements et aux analyses sont à la charge de la personne responsable de la piscine.

Source

L'agence régionale de santé

Le contrôle sanitaire reste exercé par le directeur général de l'ARS.

Source

« Le contrôle sanitaire est exercé par le directeur général de l'agence régionale de santé »

Article D. 1332-10 II, code de la santé publique

Le directeur général de l'agence régionale de santé peut demander à la personne responsable de la piscine de modifier le contenu du programme de surveillance. Le directeur général de l'ARS peut demander des prélèvements et analyses supplémentaires lorsque la qualité de l'eau ne respecte pas les limites ou références (arrêté du 23 juin 2026, article 2 VI 1°).

Source

Le programme et les résultats d'analyses sont tenus à sa disposition et à celle du préfet.

Source

« sont tenus à la disposition du directeur général de l'agence régionale de santé et du préfet par l'établissement »

Article 2 V, arrêté du 23 juin 2026

Les analyses de laboratoire, par type de bassin

Les fréquences s'appliquent à chaque bassin. Le détail, avec les seuils, est sur la page de chaque type.

Type A

8 analyses au laboratoire

  • Entérocoques intestinauxDeux fois par trimestre
  • Legionella pneumophilaUne fois par an, par circuit hydraulique · sous condition
  • Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °CDeux fois par trimestre
  • Pseudomonas aeruginosaDeux fois par trimestre
  • Staphylocoques pathogènesDeux fois par trimestre
  • Carbone organique total (COT)Deux fois par trimestre · sous condition
  • ChloruresDeux fois par trimestre · sous condition
  • Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)Une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur ; Une fois par semestre, par circuit hydraulique · sous condition

Réduction possible : fréquence réductible d'un facteur 2 au maximum, sans descendre sous une fois tous les deux mois, lorsque les résultats d'analyses sont constants et respectent les limites de qualité réglementaires.

Programme complet du type A

Source

Type B

8 analyses au laboratoire

  • Entérocoques intestinauxUne fois par trimestre
  • Legionella pneumophilaUne fois par an, par circuit hydraulique · sous condition
  • Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °CUne fois par trimestre
  • Pseudomonas aeruginosaUne fois par trimestre
  • Staphylocoques pathogènesUne fois par trimestre
  • Carbone organique total (COT)Une fois par trimestre · sous condition
  • ChloruresUne fois par trimestre · sous condition
  • Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)Une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur ; Une fois par an, par circuit hydraulique (*) · sous condition

Programme complet du type B

Source

Type C

8 analyses au laboratoire

  • Entérocoques intestinauxUne fois par trimestre
  • Legionella pneumophilaUne fois par an, par circuit hydraulique · sous condition
  • Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °CUne fois par trimestre
  • Pseudomonas aeruginosaUne fois par trimestre
  • Staphylocoques pathogènesUne fois par trimestre
  • Carbone organique total (COT)Une fois par trimestre · sous condition
  • ChloruresUne fois par an · sous condition
  • Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)Une fois par an, par circuit hydraulique (*) ; Une fois par an, par circuit hydraulique (*) · sous condition

Programme complet du type C

Source

Type D

7 analyses au laboratoire

  • Entérocoques intestinauxUne fois par an
  • Legionella pneumophilaUne fois par an, par circuit hydraulique · sous condition
  • Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °CUne fois par an
  • Pseudomonas aeruginosaUne fois par an
  • Staphylocoques pathogènesUne fois par an
  • Carbone organique total (COT)Une fois par an · sous condition
  • ChloruresUne fois par an · sous condition

Programme complet du type D

Source
  • (*) Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.
  • Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture. Le texte ne dit pas clairement à quels types cette règle s'applique : à confirmer auprès de l'ARS.
    Source

Choisir un laboratoire accrédité

Laboratoire accrédité par le COFRAC ou par un organisme européen équivalent signataire de l'accord multilatéral de la coordination européenne des organismes d'accréditation, mandaté par la personne responsable.

Source

« laboratoire accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent européen »

Annexe II, note (1), arrêté du 23 juin 2026

  • L'accréditation vaut paramètre par paramètre : le texte demande un laboratoire accrédité « pour la mesure du paramètre considéré ». Demandez l'attestation d'accréditation et vérifiez qu'elle couvre chaque analyse de votre programme.
  • Le laboratoire se charge du prélèvement : précisez-lui les dates d'ouverture de la piscine et le nombre de bassins.

Où consigner les résultats

  • Au carnet sanitaire : les résultats du programme d'analyses de la surveillance défini aux annexes II et III.
    Source
  • À l'affichage, pour les baigneurs : Les derniers résultats d'analyses issues de la surveillance mentionnée au I sont affichés par la personne responsable de la piscine de manière visible pour les usagers. Les résultats issus du 3° du II sont également affichés le cas échéant.
    Source

Ce que le carnet doit contenir, et le modèle gratuit.

En cas de dépassement

Limite de qualité

Quand l'eau ne respecte pas une limite de qualité, la personne responsable prend sans délai les mesures correctives nécessaires pour rétablir la conformité de l'eau et protège les baigneurs pendant la période nécessaire au retour à la conformité.

  • Le directeur général de l'ARS en informe le préfet, qui peut demander à la personne responsable de restreindre, voire d'interdire l'accès au bassin.
  • La personne responsable informe le directeur général de l'ARS de l'application des mesures prises.
  • La personne responsable définit une procédure interne de gestion des situations de non-respect des limites de qualité, tenue à la disposition des agents du contrôle sanitaire (inclut le cas des matières fécales ou vomissures).
Source

Référence de qualité

Quand l'eau ne satisfait pas à une référence de qualité, la personne responsable en recherche la cause puis prend les mesures correctives pour rétablir la qualité de l'eau.

Source

Dans les deux cas, le carnet garde la trace : les mesures prises lorsque la qualité de l'eau des bassins ne respecte pas les limites ou références de qualité.

Source

Ouvrir un carnet en ligne Modèle de carnet sanitaire gratuit

Questions fréquentes

Quand faire les prélèvements ?

Ces prélèvements d'échantillons d'eau sont réalisés pendant la période d'ouverture au public de la piscine. Dès leur prélèvement, les échantillons doivent être placés en enceinte réfrigérée, à une température comprise entre 2 et 8 °C. Source : Article 2 II, arrêté du 23 juin 2026.

Un petit hébergement de type D doit-il faire des analyses au laboratoire ?

Les pages d'ARS disent que les ARS ont ciblé les types A et B et que les personnes responsables doivent mettre en œuvre un programme pour A et B ; l'annexe II de l'arrêté donne pourtant des fréquences pour C et D. Lecture retenue par ce site : suivre l'arrêté (fréquences pour A, B, C et D) ; la formulation des ARS est une présentation simplifiée. À confirmer auprès de l'ARS. Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026.

Faut-il refaire une analyse après un dépassement ?

Le texte ne fixe pas de nouvelle analyse à délai fixe. Le directeur général de l'ARS peut demander des prélèvements et des analyses supplémentaires. Source : Article 2 VI, arrêté du 23 juin 2026.

Faut-il envoyer les résultats à l'ARS ?

Nous n'avons pas trouvé d'envoi obligatoire dans les textes. Le programme et les résultats sont tenus à la disposition du directeur général de l'ARS et du préfet. Source : Article 2 V, arrêté du 23 juin 2026.

Pour aller plus loin

Cette page aide à s'organiser. Elle ne garantit pas la conformité de votre installation ; la lecture de votre ARS prévaut. Le texte officiel fait foi.