Les textes que l'outil applique.

Points à confirmer auprès de l'ARS

• Piscine d'hébergement touristique ouverte à une clientèle extérieure

  Le tableau du point 2 ne vise que les piscines « réservées à l'usage du personnel et des personnes hébergées ». Une piscine d'hôtel ou de camping ouverte aussi à des non-hébergés (accès payant, public extérieur) n'est pas dans ce tableau. Lecture retenue par l'outil : retomber sur le point 1 (classement par FMT). Lecture littérale de l'outil, non confirmée par un texte. À confirmer auprès de l'ARS.
• Définition de la « capacité d'accueil » d'un hébergement touristique

  L'arrêté fixe des seuils (15 et 150 personnes) sans dire comment se compte la capacité d'accueil (lits, emplacements de camping, personnes par emplacement). Lecture retenue par l'outil : aucune : demander à l'utilisateur son nombre de personnes pouvant être hébergées et lui indiquer que la définition n'est pas donnée par le texte lu (le code du tourisme est cité en note mais n'a pas été lu). À confirmer auprès de l'ARS.
• FMT : par piscine ou par bassin, et bassins couverts et de plein air mélangés

  L'annexe I classe « les piscines » selon leur FMT ; l'annexe II applique les fréquences « par bassin selon le type de piscine ». L'article D. 1332-7 (lu par résumé) calcule la FMT sur la surface du plan d'eau sans préciser le cas de plusieurs bassins ni le cumul couvert/plein air. Lecture retenue par l'outil : fMT calculée sur la somme des plans d'eau de la piscine (installation), en additionnant couvert et plein air. À confirmer. À confirmer auprès de l'ARS.
• Ensemble d'habitations : type C quelle que soit la FMT

  Le point 2 classe en C les piscines d'ensemble d'habitations réservées aux résidents sans condition de FMT, alors que le point 1 ne s'applique qu'« à l'exception » des piscines du point 2. Lecture retenue par l'outil : type C (ou B avec bain à remous) même si la FMT dépasse 15 ou 100. Lecture littérale, étonnante pour une grande résidence : à confirmer. À confirmer auprès de l'ARS.
• Bain à remous et types A, B, D

  Le point 3 ne transforme que le type C en type B. Il ne dit rien du type D (hébergement ≤ 15 personnes avec bain à remous). Les paramètres propres aux bains à remous (Legionella, température 36 °C et 33 °C, THM 20 µg/L) restent à appliquer quel que soit le type. Lecture retenue par l'outil : type D inchangé en cas de bain à remous (lecture littérale). À confirmer auprès de l'ARS.
• Établissements de santé et cabinets : piscine ouverte à d'autres publics

  Le point 2 vise les piscines « réservées à l'usage du personnel et des personnes prises en charge ». Si d'autres publics y accèdent, le tableau ne s'applique pas à la lettre. Lecture retenue par l'outil : retomber sur le point 1 (FMT). À confirmer auprès de l'ARS.
• Meublés de tourisme et location de logement

  La note (1) de l'annexe I ne cite plus les meublés de tourisme (suppression par l'arrêté du 19 décembre 2025, reprise dans le texte de 2026). L'article 1er écarte de l'usage collectif certaines piscines privées réservées à un client d'une unité pendant son séjour. Lecture retenue par l'outil : ne pas conclure : si la piscine est partagée entre plusieurs unités ou ouverte à plusieurs clients, la qualification d'usage collectif est à confirmer. À confirmer auprès de l'ARS.
• Type D : aucune obligation de laboratoire pour D ?

  Les pages d'ARS disent que les ARS ont ciblé les types A et B et que les personnes responsables doivent mettre en œuvre un programme pour A et B ; l'annexe II de l'arrêté donne pourtant des fréquences pour C et D. Lecture retenue par l'outil : suivre l'arrêté (fréquences pour A, B, C et D) ; la formulation des ARS est une présentation simplifiée. À confirmer auprès de l'ARS.

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