Piscine de type D : programme d'analyses 2027
Ce programme vaut pour la piscine suivante, selon les définitions du texte :
- Hébergement touristique marchand (hôtel, résidence de tourisme, chambres d'hôtes, auberge collective, village de vacances, camping, parc résidentiel de loisirs), piscine réservée au personnel et aux personnes hébergées, capacité d'accueil : 15 personnes ou moins.
À confirmer auprès de l'ARS La définition laisse des cas ouverts : piscine d'hébergement touristique ouverte à une clientèle extérieure ; établissements de santé et cabinets : piscine ouverte à d'autres publics ; définition de la « capacité d'accueil » d'un hébergement touristique ; bain à remous et types A, B, D. Le détail.
Définition officielle du type D
Piscines des hébergements touristiques marchands dont la capacité d'accueil est inférieure ou égale à 15 personnes et réservées au personnel et aux personnes hébergées. Le type D n'existe que par la nature de l'établissement, jamais par la FMT.
Sur place, par vous
12 paramètresMesures faites par la personne responsable de la piscine, par des méthodes adaptées, et consignées au carnet sanitaire.
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- Paramètre
- Acide isocyanurique
- Fréquence
- Une fois par semaine
- Seuil
- 75 mg/L au plus
- Qui
- Vous
Source et détails
Limite de qualité : au plus 75 mg/L*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Brome total Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- De 1 à 2 mg/L
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Uniquement les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée (résidu sec à 180 °C supérieur à 1 500 mg/L).
Limite de qualité : entre 1 et 2 mg/L
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Chlore total Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- Aucun
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026
-
- Paramètre
- Chlore combiné Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- 0,6 mg/L au plus
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Paramètre à ne pas rechercher pour les bassins alimentés par de l'eau de mer
Limite de qualité : au plus 0,6 mg/L*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Chlore libre Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- Aucun
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Uniquement si la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L ; pas pour l'eau de mer.
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026
-
- Paramètre
- Chlore disponible Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- De 2 à 5 mg/L
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Uniquement si la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L ; pas pour l'eau de mer.
Limite de qualité : entre 2 et 5 mg/L
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Chlore libre actif Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- De 0,4 à 1,4 mg/L
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Uniquement si la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L ; pas pour l'eau de mer.
Limite de qualité : entre 0,4 et 1,4 mg/L
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Ozone Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- Absence
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : Uniquement les bassins traités à l'ozone.
Limite de qualité : absence
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- pH
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- De 6,9 à 7,7 bassins d'eau douce traités au chloreDe 7,5 à 8,2 bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée traités au chlore
- Qui
- Vous
Source et détails
Limite de qualité : entre 6,9 et 7,7 (bassins d'eau douce traités au chlore)
Limite de qualité : entre 7,5 et 8,2 (bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée traités au chlore)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
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- Paramètre
- Température Sous condition
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- 36 °C au plus limite33 °C au plus référence
- Qui
- Vous
Source et détails
Condition : La limite (36 °C) et la référence (33 °C) ne concernent que les bains à remous ; la température est néanmoins à relever dans tous les bassins.
Limite de qualité : au plus 36 °C*
Référence de qualité : au plus 33 °C*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021 ; Annexe II B, arrêté du 26 mai 2021
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- Paramètre
- Teneur en chlore des pédiluves
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- Plus de 5 mg/L
- Qui
- Vous
Source et détails
Exigence du code de la santé publique : plus de 5 mg/L
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Article D. 1332-8 II, code de la santé publique ; Article D. 1332-8 II, code de la santé publique
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- Paramètre
- Transparence
- Fréquence
- Une fois par jour
- Seuil
- Voir la source
- Qui
- Vous
Source et détails
Limite de qualité : La transparence doit être telle qu'elle permet de voir parfaitement au fond de chaque bassin les lignes de nage ou un repère sombre de 0,30 mètre de côté, placé au point le plus profond
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021
Au laboratoire
7 paramètresPrélèvement et analyse par un laboratoire accrédité mandaté par la personne responsable, pendant la période d'ouverture au public.
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- Paramètre
- Entérocoques intestinaux
- Fréquence
- Une fois par an
- Seuil
- Absence
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Limite de qualité : absence (/100 mL)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Legionella pneumophila Sous condition
- Fréquence
- Une fois par an, par circuit hydraulique
- Seuil
- 1 000 UFC/L au plus limiteNon détectée référence
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Condition : Uniquement les bains à remous, hors bains à remous alimentés par de l'eau de mer. Fréquence : par circuit hydraulique.
Limite de qualité : au plus 1 000 UFC/L
Référence de qualité : non détectée (UFC/L)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I A, arrêté du 26 mai 2021 ; Annexe II A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C
- Fréquence
- Une fois par an
- Seuil
- 100 UFC/mL au plus
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Référence de qualité : au plus 100 UFC/mL*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe II A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Pseudomonas aeruginosa
- Fréquence
- Une fois par an
- Seuil
- Absence
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Limite de qualité : absence (/100 mL)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Staphylocoques pathogènes
- Fréquence
- Une fois par an
- Seuil
- Absence
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Limite de qualité : absence (/100 mL)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Carbone organique total (COT) Sous condition
- Fréquence
- Une fois par an
- Seuil
- 5 mg/L au plus
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Condition : Référence qui ne concerne pas les bassins alimentés par de l'eau de mer.
Référence de qualité : au plus 5 mg/L*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe II B, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Chlorures Sous condition
- Fréquence
- Une fois par an
- Seuil
- 250 mg/L au plus
- Qui
- Laboratoire
Source et détails
Condition : Pas pour les bassins alimentés par de l'eau de mer (annexe II de l'arrêté de surveillance) ; la référence ne vise ni l'eau de mer ni les eaux fortement minéralisées (arrêté sur les références).
Référence de qualité : au plus 250 mg/L*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe II B, arrêté du 26 mai 2021
Si la situation l'exige
4 paramètresAucune fréquence fixe dans le tableau du texte : à rechercher si l'ARS le demande ou si la situation l'exige.
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- Paramètre
- Escherichia coli (E. coli)
- Fréquence
- En tant que de besoin
- Seuil
- Absence
- Qui
- Sur demande
Source et détails
Limite de qualité : absence (/100 mL)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices
- Fréquence
- En tant que de besoin
- Seuil
- Absence
- Qui
- Sur demande
Source et détails
Référence de qualité : absence (/100 mL)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe II A, arrêté du 26 mai 2021
-
- Paramètre
- Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane) Sous condition
- Fréquence
- En tant que de besoin
- Seuil
- 100 µg/L au plus limite20 µg/L au plus bains à remous
- Qui
- Sur demande
Source et détails
Condition : Uniquement les bassins couverts. (*) Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.
Limite de qualité : au plus 100 µg/L*
Référence de qualité : au plus 20 µg/L (bains à remous)
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe I B, arrêté du 26 mai 2021 ; Annexe II B, arrêté du 26 mai 2021
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- Paramètre
- Turbidité en sortie de filtre
- Fréquence
- En tant que de besoin
- Seuil
- 0,5 NFU au plus
- Qui
- Sur demande
Source et détails
Référence de qualité : au plus 0,5 NFU*
Source : Annexe II (tableau des paramètres et fréquences), arrêté du 23 juin 2026 ; Annexe II B, arrêté du 26 mai 2021
Le texte donne la valeur seule, sans signe « inférieur ou égal ». La lecture comme valeur maximale est la lecture usuelle, à confirmer auprès de l'ARS.
(*) dans une fréquence : Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.
Limite de qualité : valeur à respecter ; en cas de dépassement, des mesures correctives sont prises sans délai. Référence de qualité : valeur indicative ; en cas de dépassement, la cause est recherchée.
Gratuit jusqu'au 31 janvier 2027, puis 39 € la saison 2027 ou 49 € par an.
Par établissement. Le carnet de ce programme, rempli depuis le bord du bassin.